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Etat général des fonds
Cabinet des élus
Cabinet des élus
Présentation du contenu
Il s'agit des archives constituées par les élus dans le cadre de leur mandat municipal. Ces fonds contiennent principalement :
- de la correspondance,
- des dossiers thématiques constitués par les élus selon leur délégation,
- des dossiers relatifs à la vie publique et au protocole (par exemple : dossiers d'organisation des manifestations ou de visites officielles).
Modalités d'accès
Les documents sont communicables sous réserve du respect du secret de la vie privée (délai de 50 ans).